Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 15 avril 2025
Introduction
Bienvenue sur le site web du Club des Collectionneurs. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web, accessible à l'adresse [www.clubdescollectionneurs.ch], ainsi que tous les services associés proposés par le Club des Collectionneurs.
En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.
Définitions
Dans ces conditions d'utilisation, les termes suivants s'entendent comme suit :
- "Club", "nous", "notre" ou "nos" désigne le Club des Collectionneurs.
- "Site" désigne le site web du Club des Collectionneurs.
- "Membre" désigne toute personne ayant souscrit à une adhésion au Club.
- "Utilisateur", "vous" ou "votre" désigne toute personne qui accède au Site ou utilise les services du Club.
- "Contenu" désigne tous les textes, images, graphiques, logos, marques, photographies, illustrations, descriptions, données, et autres éléments apparaissant sur le Site.
- "Services" désigne tous les services proposés par le Club à ses Membres ou à travers le Site.
Utilisation du site
En utilisant notre Site, vous vous engagez à :
- Utiliser le Site conformément aux lois et réglementations applicables.
- Ne pas utiliser le Site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le Site ou interférer avec l'utilisation du Site par d'autres utilisateurs.
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- Ne pas utiliser de robots, spiders, scrapers ou autres moyens automatisés pour accéder au Site à des fins non autorisées.
- Ne pas collecter d'informations sur les autres utilisateurs du Site sans leur consentement.
- Ne pas utiliser le Site pour diffuser des contenus illégaux, offensants, diffamatoires, frauduleux ou portant atteinte aux droits d'autrui.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site en cas de violation de ces conditions d'utilisation.
Adhésion au Club
Processus d'adhésion
Pour devenir Membre du Club, vous devez :
- Soumettre une demande d'adhésion via notre formulaire en ligne.
- Fournir des informations exactes et complètes.
- Accepter les présentes conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité.
- Régler les frais d'adhésion correspondant à la formule choisie.
Le Club se réserve le droit de refuser toute demande d'adhésion à sa seule discrétion, sans avoir à justifier sa décision.
Formules d'adhésion
Le Club propose différentes formules d'adhésion, dont les détails, y compris les tarifs et les avantages associés, sont présentés sur le Site. Les formules d'adhésion et leurs caractéristiques peuvent être modifiées par le Club à tout moment.
Durée et renouvellement
L'adhésion au Club est valable pour une durée d'un an à compter de la date d'acceptation de la demande. Elle peut être renouvelée à l'initiative du Membre, sous réserve du paiement des frais d'adhésion en vigueur à la date du renouvellement.
Le Club se réserve le droit de ne pas renouveler une adhésion à sa seule discrétion, notamment en cas de non-respect des présentes conditions d'utilisation.
Résiliation
Le Membre peut résilier son adhésion à tout moment en adressant une demande écrite au Club. Aucun remboursement des frais d'adhésion ne sera effectué en cas de résiliation anticipée à l'initiative du Membre.
Le Club peut résilier l'adhésion d'un Membre en cas de non-respect des présentes conditions d'utilisation, de comportement inapproprié ou de tout autre motif légitime. Dans ce cas, aucun remboursement des frais d'adhésion ne sera effectué.
Services du Club
Description des services
Le Club propose à ses Membres différents services dans le domaine de l'horlogerie de luxe, notamment :
- Services d'acquisition et d'échange de pièces rares et de collection
- Services d'évaluation et de certification par des maîtres horlogers
- Organisation d'événements privés avec les plus grandes manufactures suisses
- Conseil personnalisé et expertise horlogère
- Accès à des informations exclusives et à un réseau de passionnés
La nature, l'étendue et les conditions de ces services peuvent varier selon la formule d'adhésion choisie par le Membre.
Qualité des services
Le Club s'engage à fournir des services de qualité et à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour satisfaire les attentes de ses Membres. Toutefois, le Club ne peut garantir que ses services répondront parfaitement aux besoins spécifiques de chaque Membre ou produiront les résultats escomptés par le Membre.
Tarification
Les services inclus dans chaque formule d'adhésion sont précisés sur le Site. Certains services peuvent faire l'objet d'une facturation supplémentaire, selon les tarifs en vigueur communiqués préalablement au Membre.
Propriété intellectuelle
Le Site et son Contenu (y compris mais sans s'y limiter les textes, images, graphiques, logos, marques, photographies, illustrations, sons, vidéos et logiciels) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle (notamment les droits d'auteur, droits des marques, droits des dessins et modèles) et appartiennent au Club ou à ses concédants de licence.
Sauf autorisation expresse et préalable du Club, toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de son Contenu est strictement interdite.
L'utilisation du Site ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le Site ou son Contenu.
Confidentialité
La collecte et le traitement des données personnelles des Utilisateurs et des Membres sont régis par notre politique de confidentialité, que vous êtes invité à consulter.
Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Club décline toute responsabilité pour :
- Les dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site ou ses fonctionnalités.
- Les éventuelles inexactitudes, erreurs ou omissions affectant les informations disponibles sur le Site.
- Les problèmes techniques affectant le Site ou ses fonctionnalités, y compris les interruptions, pannes ou dysfonctionnements.
- Les dommages résultant d'un accès non autorisé à votre compte ou d'une modification non autorisée de vos données.
- Les conséquences de transactions, échanges ou acquisitions réalisés par l'intermédiaire du Club, notamment en ce qui concerne l'authenticité, la qualité ou la valeur des pièces horlogères concernées.
En tout état de cause, la responsabilité du Club sera limitée au montant des frais d'adhésion payés par le Membre pour l'année en cours.
Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité le Club, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents, contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes, coûts, dépenses ou honoraires (y compris les frais d'avocat raisonnables) découlant de votre utilisation du Site ou de nos services, de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou de votre violation des droits d'autrui.
Modifications des conditions d'utilisation
Le Club se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par e-mail ou par un avis visible sur le Site. Si vous continuez à utiliser le Site ou nos services après la publication des modifications, vous acceptez les conditions d'utilisation modifiées.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit suisse.
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions d'utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Genève, Suisse, sous réserve des règles de compétence impératives prévues par le droit applicable.
Dispositions générales
Intégralité de l'accord
Les présentes conditions d'utilisation, ainsi que notre politique de confidentialité et notre politique de cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et le Club concernant l'utilisation du Site et de nos services, et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains relatifs à ce sujet.
Non-renonciation
Le fait pour le Club de ne pas exercer ou de tarder à exercer un droit ou un recours prévu par les présentes conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou recours, ni à tout autre droit ou recours.
Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme dissociée de ces conditions d'utilisation, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
Cession
Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits ou obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation sans le consentement écrit préalable du Club. Le Club peut céder ou transférer ses droits et obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation sans votre consentement.
Contact
Si vous avez des questions concernant les présentes conditions d'utilisation, veuillez nous contacter en utilisant notre formulaire de contact sur le Site.